SHOP.ROBOPOLIS.COM : CONDITIONS GENERALES DE VENTE

Les présentes conditions sont à lire attentivement. Elles régissent la vente sur le site des produits de la société ROBOPOLIS sur le web.

Les présentes conditions générales expriment l'intégralité des obligations des parties. Le fait de passer commande implique l'adhésion entière et sans réserves du Client aux présentes Conditions Générales. Le client acceptera que le "clic de validation" après avoir rempli son bon de commande vaut manifestation de son consentement. Les produits sélectionnés auront fait préalablement l'objet d'un récapitulatif affiché à l'écran. Les images illustrant les produits n’entrent pas dans le champ contractuel.

Les présentes Conditions Générales de Vente sont disposées comme suit:

1. INTRODUCTION

2. OBJET

3. PRISE DE COMMANDE ET ACCEPTATION DE L’OFFRE

4. CONFIRMATION PAR SHOP.ROBOPOLIS.COM

5. FACULTE DE RENONCIATION

6. PRIX

7. PAIEMENT

8. COMMANDE ET LIVRAISON

9. RETARDS DE LIVRAISON ET INDISPONIBILITES

10. EXPEDITION ET RISQUES

11. SERVICE CLIENT ET SERVICE APRES-VENTE

12. DONNEES NOMINATIVES

13. PROPRIETE INTELLECTUELLE

14. LITIGES

Je reconnais avoir pris connaissance et approuver chacune des clauses constituant ces conditions générales de vente. Mon acceptation est matérialisée par la signature électronique effectuée par le "clic de validation" et par le paiement intégral du montant de ma commande avant livraison.

CONDITIONS GENERALES DE VENTE

1.INTRODUCTION

Le catalogue électronique mis en place par la société Robopolis sur le site SHOP.ROBOPOLIS.COM mentionne les informations suivantes:

• identification des produits
• présentation des caractéristiques essentielles des produits proposés
• indication, en euros du prix des produits, toutes taxes comprises y compris l’écotaxe (+ participation aux frais de livraison dans le cas où ils ne seraient pas pris en compte dans le prix de vente).
• indications des modalités de paiement, de livraison ou d'exécution.

Les produits proposés sont conformes à la législation française en vigueur. Il vous appartient de vérifier la législation du pays où les produits sont livrés car la responsabilité de SHOP.ROBOPOLIS.COM ne serait être engagée en cas de son non-respect.

Les photographies et textes reproduits et illustrant les produits présentés ne sont pas contractuels. La responsabilité de SHOP.ROBOPOLIS.COM ne serait être engagée en cas d’erreur dans l’une de ses photographies ou l’un de ses textes.

Le Client reconnaît avoir, préalablement à la passation de la commande, pris connaissance de l'ensemble des informations constituant les Conditions Générales de Vente et la mesure du dispositif des présentes. Le Client déclare en outre, avoir la capacité de conclure le présent contrat.

2. OBJET

Les présentes Conditions Générales de Vente à distance ont pour objet de définir les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente à distance de produits proposés dans le présent catalogue électronique aux Clients. L’offre est valable dans la limite des stocks disponibles

3. PRISE DE COMMANDE ET ACCEPTATION DE L’OFFRE

Tout bon de commande signé du Client par un "clic de validation" constitue une acceptation irrévocable. Dès la réception du bon de commande émis par le site SHOP.ROBOPOLIS.COM, l'utilisateur devient client.

Les documents contractuels suivants:

• les présentes Conditions Générales de Vente
• la liste d'achat
• la facture faisant office de bon de garantie

ont une valeur juridique hiérarchique décroissante.

Le "clic de validation" associé à la procédure d'authentification et de non-répudiation et à la protection de l'intégrité des messages constitue une signature électronique. Cette signature électronique a valeur entre les parties de signature manuscrite.

4. CONFIRMATION PAR SHOP.ROBOPOLIS.COM

Une confirmation de commande vous sera envoyée par e-mail.

Notez bien que le site SHOP.ROBOPOLIS.COM se réserve le droit d’annuler toute commande d’un client avec lequel il a existé un litige antérieur avec la société ROBOPOLIS et ses filiales et ce, même si la commande a été confirmée.

5. FACULTE DE RENONCIATION

Le client dispose d'un délai de sept jours francs pour exercer son droit de rétractation sans avoir à justifier de motif. En cas de renonciation, les éventuels frais de retour de la marchandise sont à la charge du client. Aucun envoi en contre-remboursement ne sera accepté, quel qu’en soit le motif.
Ce délai de 7 jours francs court à compter de la réception pour les marchandises ou de l'acceptation de l'offre.
Pour être susceptibles d'être remboursés, les produits doivent nous être retournés dans leur entier, dans leur emballage d'origine non déchiré, en PARFAIT ETAT DE REVENTE, accompagnés d'une copie de la facture d'achat. Toute marchandise non conforme à ces conditions verra son remboursement refusé.
Le droit de retour ne peut être exercé pour les enregistrements audio, vidéo ou logiciels informatiques descellés par le client.
Si tout est conforme, et en cas de marchandises remboursables, ROBOPOLIS procédera au remboursement des marchandises sur la base de la facture d’achat, hors participation des frais de port, dans un délai de 30 jours après retour et vérification des marchandises.

6. PRIX

Les prix sont indiqués sur le site en Euros, écotaxe incluse. Le prix garanti à l'acheteur est celui affiché sur le site au moment de l'achat pour une durée de 10 jours.
Le site est remis à jour en permanence, sans interruption de ce dernier. Lors de votre consultation, il peut arriver que le prix d’un produit change pendant la navigation. Seul le prix fixé lors de l'enregistrement de la commande est ferme et définitif.
A ces prix, il faut rajouter la participation aux frais de livraison, facturés en plus.

Les prix tiennent compte de la TVA applicable au jour de la commande. Ils sont indiqués au client TVA inclue. Tout changement du taux applicable pourra être répercuté sur le prix de vente des Produits présentés sur le Site. Le paiement de la totalité du prix est dû dès la commande. Dans l'hypothèse d'une livraison hors du territoire de l'Union Européenne, les taxes douanières et formalités sont à la charge exclusive du Client, sauf indication contraire. Le Client est seul responsable de la vérification des possibilités d'importation des Produits commandés au regard du droit du territoire du pays de livraison.

7. PAIEMENT

Le paiement s'effectue on-line, au moment de la commande, par carte bancaire ou bien par chèque français, eurochèque ou mandat postal international.

Les cartes CARTE BLEUE, VISA, MASTERCARD et AMERICAN EXPRESS sont acceptées pour des montants inférieurs à 3000€TTC.

Afin d'assurer la sécurité des paiements le site SHOP.ROBOPOLIS.COM utilise les services de paiements sécurisés de la banque. Ces services intègrent la norme de sécurité SSL. Les données confidentielles (n° de carte bancaire à 16 chiffres, date d'expiration) sont transmises cryptées (codées) sur les serveurs des établissements bancaires et ne sont pas transmises sur notre serveur. A aucun moment nous n'avons communication de vos informations bancaires.

Les règlements par chèque français, eurochèque ou mandat postal international doivent être libellés en euro à l’ordre de ROBOPOLIS et envoyés à l’adresse suivante :

SHOP.ROBOPOLIS.COM
Chez Market Spirit
110 Rue du Companet
F-69140 RILLIEUX LA PAPE
FRANCE

En cas de paiement par carte bancaire tel que proposé sur le Site dès l'envoi du bon de commande sur le site SHOP.ROBOPOLIS.COM, les dispositions relatives à l'utilisation frauduleuse du moyen de paiement prévues dans les conventions conclues entre le Client et l'émetteur de la carte et entre ROBOPOLIS et son établissement bancaire s'appliquent. Le Client garantit à la société ROBOPOLIS qu'il dispose des autorisations éventuellement nécessaires pour utiliser le mode de paiement par carte bancaire, lors de la validation du bon de commande. Les données relatives à la carte bancaire ne sont ni détenues ni conservées par SHOP.ROBOPOLIS.COM lors du paiement. La validation de la commande au moyen du numéro de carte bancaire et de la date d'expiration vaut mandat de payer le prix figurant sur la facture (taxes et participation aux frais de livraison inclus) que le serveur de paiement transmet à l'établissement de crédit du client. En cas de litige portant sur partie de la facturation, le montant qui n'est pas sujet à discussion doit être réglé à l'échéance contractuelle prévue, la somme litigieuse étant réglée dès la solution du litige.

En cas de paiement par chèque français, eurochèque ou mandat postal international, le produit sera réservé pendant 5 jours ouvrables. En cas de non-réception du paiement sous ce délai, la réservation sera annulée.

Dès réception du paiement, la commande sera traitée et une confirmation de l’expédition envoyée par e-mail précisant les délais d’acheminement.

Robopolis accepte aussi les paiements par mandat administratif pour les commandes d'établissements publics. Les prix sont ceux pratiqués sur le site. Dans ce cadre, vous pouvez faxer votre bon de commande dûment complété à la télécopie +33 (0)4 88 04 95 84 avant d'envoyer l'original par courrier, ainsi le traitement est plus rapide.
Pour toutes demandes de devis ou demande d'informations bancaires pour la création d'un compte fournisseur pour les établissements publics, n'hésitez pas à nous envoyer un mail à ecole@shop-robopolis.com et nous vous répondrons dans les meilleurs délais.

ROBOPOLIS reste propriétaire des marchandises livrées jusqu'au paiement complet par l'acheteur.

8. COMMANDE ET LIVRAISON

Nos offres de produits ne sont valables qu'en France métropolitaine y compris la Corse, et les régions des pays européens nommés ci-après (Allemagne, Andorre, Autriche, Belgique, Danemark, Espagne, Finlande, Grande-Bretagne, Irlande, Italie, Luxembourg, Monaco, Norvège, Pays-Bas, Portugal, Suède, Suisse), situées en Europe géographique.
Pour le moment, nous ne livrons pas dans les pays en dehors de ceux cités ci-dessus, sauf accord et devis spécifique demandée par mail à info@shop-robopolis.com. Notez bien que la prise en charge des frais de port occasionnés lors du déclenchement de la garantie, lorsque le constructeur le prévoit, n’est assurée que depuis le territoire français métropolitain.
Les produits sont livrés à l’adresse que vous avez indiquée au cours du processus de commande.
Tous nos envois sont réalisés sous emballage renforcé via les services de la poste (type Colissimo suivi), sinon via un transporteur si les poids et dimensions ne sont pas compatibles avec les services de la poste. Le transport est sous la responsabilité du client. Néanmoins, Robopolis prévoit une assurance.

En raison du coût engendré, une participation forfaitaire aux frais est demandée qui s’établit comme suit :

Envoi en France métropolitaine :

• Jusqu’à 30.00 € HT d’achat : frais de port 7.00 €
• de 30.01 € à 200.00 € HT d’achat : frais de port 10.00 €
• de 200.01 € à 399.99 € HT d’achat : frais de port 15.00 €
• au delà de 400.00 € HT d'achat : offerts

Toute commande valide, payée, disponible, reçue avant 11h part le jour même par Colissimo suivi, sauf si les dimensions ne le permettent pas. Les délais de Colissimo Suivi généralement constatés sont de J+1 à J+3 (jours ouvrés) en fonction des périodes et des lieux de livraison.

Envoi en Suisse et Norvège :

• Jusqu’à 30.00 € HT d’achat : frais de port 15.00 €
• de 30.01 € à 200.00 € HT d’achat : frais de port 18.00 €
• de 200.01 € à 599.99 € HT d’achat : frais de port 24.00 €
• au delà de 600.00 € HT offerts

Envoi dans les autres zones couvertes décrites dans le chapitre 8 :

• Jusqu’à 30.00 € HT d’achat : frais de port 10.00 €
• de 30.01 € à 200.00 € HT d’achat : frais de port 13.00 €
• de 200.01 € à 499.99 € HT d’achat : frais de port 19.00 €
• au delà de 500.00 € HT offerts

Une confirmation du départ de votre commande est envoyée par e-mail.

En cas de commande multiple réunissant des produits comportant différentes dates de livraison, les produits pourront sur demande être expédiés au fur et à mesure, du moment que chaque partie de la commande dépasse le seuil de la livraison en franco de port. A défaut, et sauf convention expresse, le reliquat de la commande sera expédié une fois complet.

Le client a la possibilité de faire envoyer le paquet à une autre adresse que celle de facturation. Dans ce cas, la facture sera envoyée au payeur.

9. RETARDS DE LIVRAISON ET INDISPONIBILITES

Les délais de livraison indiqués par SHOP.ROBOPOLIS.COM sont donnés à titre indicatif seulement et correspondent à un envoi en France métropolitaine. Leur dépassement ne peut entraîner d'indemnisation du Client.
Malgré le désir de vous servir au mieux, il peut arriver que le délai soit supérieur à 45 jours. Auquel cas, nous vous tiendrons informés directement pas mail ou par courrier.
Pour certains produits non stockés dans nos entrepôts, comme des produits très spécifiques, nos offres sont valables sous réserve de disponibilité chez nos fournisseurs. Le délai approximatif vous est donné sur l’affichage du produit. Ces informations étant données directement par les fournisseurs, toutes erreurs ou modifications sont indépendantes de notre volonté et ne peuvent engager notre responsabilité. En cas d’indisponibilité du produit après passation de la commande, vous serez informé par mail ou par courrier dans le délai le plus rapide.

En cas d'indisponibilité d’un produit commandé, le Client en sera informé au plus tôt et pourra au choix :
1) cas d’un retard de livraison n'excédant pas 45 jours :
attendre la disponibilité du produit ou disposer d’un crédit à valoir sur une commande ultérieure.
2) cas du retard de livraison supérieur à 45 jours :
attendre la disponibilité du produit ou disposer d’un crédit à valoir sur une commande ultérieure ou demander le remboursement de la marchandise indisponible.
Dans ce cas, le site SHOP.ROBOPOLIS.COM se réserve le droit d’annuler la ligne de la commande concernée. Alors, il sera procédé au remboursement dans les 30 jours suivants de cette partie de commande.
3) cas d’une indisponibilité définitive :
disposer d’un crédit à valoir sur une commande ultérieure ou demander le remboursement de la marchandise et des frais de port associés.
Le remboursement aura lieu au plus tard dans les trente jours suivant la réclamation.

10. EXPEDITION ET RISQUES

Les produits sont livrés à l'adresse indiquée par le Client sur le bon de commande en ligne. La livraison est réputée effectuée dès la remise de la marchandise au transporteur. A la livraison, le Client vérifiera le contenu, la conformité et l'état du produit. De convention expresse, le transporteur est mandataire du Client. Il appartient donc au Client d'exercer lui-même tout recours, sans que la responsabilité de SHOP.ROBOPOLIS.COM ne puisse être mise en cause, pour quelque motif que ce soit. Sauf indication contraire, tous nos envois sont effectués avec remise contre signature. Une assurance transport couvrant les risques de perte et détérioration du fait du transporteur est souscrite à hauteur de la valeur de la marchandise. En cas de litige avec le transporteur, les services de SHOP.ROBOPOLIS.COM sont à votre disposition pour vous transmettre une copie des éléments en notre possession nécessaires à la constitution de votre dossier.

11. SERVICE CLIENTELE ET SERVICE APRES-VENTE

Pour toute information ou question, notre service clientèle est à votre disposition.
Vous pouvez nous contacter par mail à contact@shop-robopolis.com.
Les mails sont lus tous les après-midis du mardi au vendredi.

Les conditions de Service Après Vente sont imposées par les constructeurs. Les conditions de réparation et de prise en compte sous garantie ne sont pas dépendantes de notre volonté mais décidées par les constructeurs. Le SAV de ROBOPOLIS sont juste intermédiaires avec les centres agréés des constructeurs. La durée de la garantie, s'il en existe, est précisée sur la fiche produit de l’article. Elle couvre les pièces et les frais de main d’œuvre si c’est précisé sur ce descriptif.
Attention, certains produits sont à renvoyer directement au SAV du constructeur.
C’est pourquoi aucun produit ne doit nous être retourné sans un accord préalable d'un responsable de Robopolis et l'obtention d'un numéro de retour. SHOP.ROBOPOLIS.COM refusera tout retour qui aura été effectué en dehors de la procédure. Chaque retour devra de plus être accompagné d'une copie de la facture d'origine et d'un courrier résumant le problème constaté ainsi que vos coordonnées précises pour le retour ou tout contact.
SHOP.ROBOPOLIS.COM ne prend en charge les frais de retour que dans les zones couvertes par les livraisons normales (voir Chapitre 8). Ainsi, un client qui aura emmené son produit à l'étranger ou dans les DOM TOM devra, pour faire exercer la garantie, disposer d'un intermédiaire en France Métropolitaine ou dans l'un des pays cités plus haut.
Pour obtenir l'accord de retour, merci de nous contacter par mail sur contact@shop-robopolis.com.

12. DONNEES NOMINATIVES

Les données collectées sont nécessaires au traitement de la commande et pourront être communiquées aux partenaires contractuels de SHOP.ROBOPOLIS.COM. Conformément à la loi n°78-17 du 6/1/78 article 34, le client dispose à tout moment d’un droit d’accès et de rectification aux données le concernant. Ce droit doit être exercé en ligne ou sur demande par mail à contact@shop-robopolis.com ou par courrier. C’est un droit absolu et nous nous engageons à le respecter.

13. PROPRIETE INTELLECTUELLE

Toute reproduction ou représentation, en tout ou partie du contenu du site, à d’autres fins sur un quelconque support est interdite. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon, pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.
Tout droit de propriété intellectuelle attachée au Produit, et, cédé dans le cadre des présentes Conditions Générales de Vente au Client reste, sans réserve, la propriété pleine et entière des fabricants. Il en est de même des marques, dessins et modèles, droits d'auteur et autres droits qui restent la propriété exclusive de leurs ayant-droits. Toute reproduction ou utilisation d'un des droits de propriété intellectuelle ci-dessus mentionnés sont soumis à autorisation expresse et préalable des différents ayant-droits.
Tout droit de propriété intellectuelle attaché au site lui-même reste de la propriété de la société ROBOPOLIS.

14. LITIGES

Tout différent ou litige qui viendrait à se produire à la suite ou à l'occasion du présent contrat, sera tranché par voie d'arbitrage, sous l'égide du CyberTribunal, conformément à la Procédure d'arbitrage du CyberTribunal. La langue de la procédure d'arbitrage sera le français.

A défaut, un arbitre sera désigné par ordonnance de Monsieur le Président de la Chambre Commerciale du Tribunal de Grande Instance de Lyon. Les parties conviennent que ce contrat est soumis au droit français.